Cet appel à projets vise à soutenir des initiatives de sensibilisation, de communication et de formation en faveur du développement des mobilités actives et partagées, avec une attention particulière portée aux cibles plus particulières des salariés et des scolaires.
Un programme d’actions détaillé est attendu, dont la mise en place sera coordonnée par un chargé de mission recruté spécifiquement.

Cet appel à projets est constitué de 2 relevés :
1ᵉʳ relevé : le 06/05/2024 à 17h
2ᵉ relevé (sous réserve de budget disponible) : le 05/07/2024 à 17h

Ce dispositif s’adresse aux collectivités territoriales disposant de compétences (y compris par voie de délégation) en matière de mobilité et aux associations menant des actions dans le domaine des mobilités et en particulier sur les thématiques prioritaires définies dans l’appel à projets.

Face aux défis du changement climatique, et alors que les transports représentent un tiers des émissions de gaz à effet de serre des français, les mobilités actives et partagées représentent des solutions clés.

Les mobilités actives (marche, vélo), présentent aussi des avantages en matière de santé publique, d’accessibilité et d’autonomie des déplacements des personnes à mobilité réduite. Elles sont une réponse à la sédentarité des adultes et des plus jeunes causée notamment par le recours accru aux modes de transports passifs.

Les mobilités partagées (covoiturage, autopartage) permettent d’optimiser les déplacements, tout en limitant leurs impacts environnementaux. En mutualisant les moyens de transport, ces systèmes contribuent à diminuer le nombre de voitures sur les routes, et ainsi à réduire la pollution de l’air associée.

En plus d’une approche par moyen de transport, les acteurs peuvent travailler efficacement via une approche par cibles prioritaires et notamment :

 La mobilité employeur, afin de promouvoir une mobilité sobre et économique auprès des salariés pour leurs déplacements domicile-travail ou professionnels.
 L’écomobilité scolaire afin de développer les mobilités durables, et en particulier la marche et le vélo, pour les publics scolaires : écoles, collèges, lycées.

L’ADEME propose un soutien aux programmes d’actions des chargés de mission pouvant comporter 3 types d’aides cumulatives :

 Forfait de base au temps passé pour les dépenses internes de personnel : 30 000 €/an maximum par ETPT (Équivalent temps plein annuel travaillé), majoré de 15 % dans les DROM-COM.
 Acquisition d’équipements à la création de poste (mobilier, matériel informatique, vélo de fonction) : 3 000 € maximum.
 Dépenses externes de communication, d’animation et de formation : 50 % d’aide pour des dépenses d’un montant maximum de 20 000 € par an.

Le cahier des charges : mobilites actives et partagees cahier des charges 2024 (format pdf - 1.6 Mo - 11/04/2024)

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