L’appel à programmes « territoires cyclables », d’un format nouveau, vise à accompagner dans la durée quelques territoires peu ou moyennement denses (communauté de communes, communauté d’agglomération), en dehors des grands pôles urbains pour accélérer la réalisation des itinéraires structurants prévus par leur schéma directeur cyclable.

L’effort sensible d’investissement en faveur du vélo sur ces territoires sera alors accéléré, ce qui leur permettra de rayonner en tant que référence locale auprès des collectivités voisines pour en faire des démonstrateurs de politiques cyclables.

L’objectif de cet appel à territoires cyclables, piloté par le ministère chargé des transports, est donc de soutenir au moins un territoire par région sur une durée maximale de 6 ans. . Le nombre de collectivités soutenues dépendra des dossiers déposés, dans la limite du budget de 100M€. À titre d’illustration, il permettra d’accompagner 15 territoires pour 6 M€, 25 territoires pour 4 M€, etc.

Calendrier

Lancement de l’appel à projets : 31 mai 2023

Date limite de dépôt des dossiers : 15 septembre 2023

Annonce des lauréats (date prévisionnelle) : fin décembre 2023

Liens vers la plateforme de dépôt des dossiers de candidature

Cahier des charges :
cdc aat fma amenagements cyclables (format pdf - 1.2 Mo - 31/05/2023)
annexe 1 formulaire en ligne (format docx - 61.7 ko - 31/05/2023)
annexe 2 dossier de presentation du programme (format docx - 65.6 ko - 31/05/2023)
annexe 3 recommandations techniques (format pdf - 3.3 Mo - 31/05/2023)
annexe 4 modele de lettre d engagement (format docx - 59.2 ko - 31/05/2023)
annexe 5 tableau contacts etat (format xlsx - 23.1 ko - 31/05/2023)

Pour plus d’informations, vous trouverez une foire aux questions sur le site du ministère de la Transition écologique : https://www.ecologie.gouv.fr/fonds-...